Les logos officiels
Le logo officiel de l'A.D.C.C.F.F.34 :
- Déposé à l'Institut National de la Propriété Intellectuel en 2015 légitimant les poursuites pour tout contrevenant.
- Il ne peut être utilisé sur tous types de documents que par l'Association Départementale de l'Hérault.
- Il ne peut être porté que par les membres de l'Association Départementale de l'Hérault (les membres de Conseil d'Administration et les membres des Commissions de l'Association mandatés par le CA).
- Vous ne pouvez l'utiliser dans vos communes.
Le logo officiel des C.C.F.F. de l'Hérault :
- Déposé à l'Institut National de la Propriété Intellectuel en 2015 légitimant les poursuites pour tout contrevenant.
- Il peut être utilisé sur tous types de documents par l'Association Départementale de l'Hérault et les C.C.F.F. des communes rattachées à l'A.D.C.C.F.F.
- Il peut être porté par tous les membres et animateurs des C.C.F.F. des communes rattachées à l'A.D.C.C.F.F.
- Il peut être apposé sur vos véhicules e, précisant le nom de votre commune.
Le logo officiel des R.C.S.C. de l'Hérault :
- Déposé à l'Institut National de la Propriété Intellectuel en 2015 légitimant les poursuites pour tout contrevenant.
- Il peut être utilisé sur tous types de documents par l'Association Départementale de l'Hérault et les R.C.S.C. des communes rattachées à l'A.D.C.C.F.F.
- Il peut être porté par tous les membres et animateurs des R.C.S.C.des communes rattachées à l'A.D.C.C.F.F.
- Il peut être apposé sur vos véhicules en précisant le nom de votre commune.
Les logos officiels
